SDIS : premier bilan de la convention 2006-2008 et contribution départementale au SDIS pour l'exercice 2008.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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16 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année, pour la valeur "Economie" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
Budget Primitif 2008. Interventions du Département en faveur du développement économique et universitaire (politique F02).
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Bâtiments départementaux.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Les ressources humaines
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 8 bis II. Suppression du PN 3 à Brunstatt. Programme AT11. Millésime 2004
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Unités routières et Centres Routiers. Programme prévisionnel des investisssements (PPI 2008-2012)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant n° 1 à la convention relative au fonds départemental de garantie SIAGI - Département du Haut-Rhin
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Liaison Altkirch Mulhouse Burnhaupt-le-Bas. Etudes préliminaires
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1 - 2007 : situation des restes à recouvrer : propositions d'admissions en non-valeur
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide exceptionnelle en faveur de l'entreprise ACOMETIS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement des consultations des médecins qui assurent des consultations de contraception gratuites et anonymes, en réseau avec les centres de planification
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Itinéraires cyclables. Modification du plan quinquennal
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Liaison RD 105 - RD 469 à HESINGUE et HEGENHEIM
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION. DRT. Investissements routiers. Plan puriannuel des Investissements routiers
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à jour du Règlement Départemental d'Aide Sociale : modification de la fiche Régie d'Avance et Création d'une fiche sur les critères d'utilisation des crédits actions collectives
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Transports et Infrastructures. Itinéraires cyclables. Schéma directeur de signalisation directionnelle.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin